SARTA
Présentation de la marque SARTA
Déposée le 15 février 1990 par LEGEAY Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « SARTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SARTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SARTA est expirée depuis le 15 février 2000.
LEGEAY Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12